 |
ESPACE CLIENT |
|
Respect de la vie privée Les informations obtenues par le biais du formulaire devis sont destinées au seul usage du site et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Propriété Intellectuelle Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement) le nom de domaine msv-France.fr, constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende.
Hébergement Ce site est hébergé par :
Editeur du site Internet
Propriété et reproduction : Données personnelles Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers. Ce site correspond aux critères de la CNIL. Loi applicable :
Responsable de publication Ménage Sélection ValnetRue Pierre Magnol
Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques ou nom de domaines effectuées ou non à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse préalable et écrite de Ménage Sélection Valnet sont interdites et constitueraient une contrefaçon, sanctionnée civilement et/ou pénalement. |
